Assurance auto : À la loupe

Conséquence d'un accident de la route : préjudice de vie abrégée Conséquence d'un accident de la route : préjudice de vie abrégée

Le préjudice de vie abrégée, également nommé préjudice de perte de chance de survie ou « souffrance morale liée à la conscience de mort imminente », a été reconnu pour la première fois en 2007. (...) Lire la suite

5 règles à suivre pour conduire un véhicule aux Philippines 5 règles à suivre pour conduire un véhicule aux Philippines

Comme un certain nombre de pays asiatiques, le respect du Code de la route est très relatif aux Philippines. Voici quelques règles à connaître pour bien circuler en voiture sur ce territoire. (...) Lire la suite

Conducteur occasionnel Conducteur occasionnel

 Vous pouvez être amené à prêter le volant de votre automobile à d'autres personnes. En fonction de la fréquence à laquelle celles-ci seront amenées à conduire régulièrement votre véhicule, (...) Lire la suite

Convention IRCA Convention IRCA

La convention d'« indemnisation et de recours corporel automobile » (IRCA) est l'une des conventions inter-assurances mises au point par les assureurs pour simplifier et accélérer la gestion et le règlement des dossiers de sinistre automobile. (...) Lire la suite

Procès-verbal d’accident Procès-verbal d’accident

Élément indispensable à tout dossier d'accident impliquant des conséquences corporelles (blessures, décès), le procès-verbal d'accident est déterminant puisqu'il sert à établir les circonstances exactes du sinistre et permet au juge de trancher (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture MMA Résiliation assurance voiture MMA

Lorsque l'on a souscrit à une assurance voiture MMA, il est possible de résilier son contrat dans différentes situations. Découvrez comment fonctionne la résiliation de votre assurance voiture MMA, que ce soit à l'échéance, suite à un (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture Allianz Résiliation assurance voiture Allianz

La résiliation Allianz assurance voiture peut être effectuée à l'échéance, mais aussi par anticipation dans différentes situations. Résiliation Allianz assurance voiture : à l'échéance Un assuré peut résilier son assurance voiture auprès de (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture Axa Résiliation assurance voiture Axa

Découvrez comment résilier son assurance voiture Axa, que ce soit à l'échéance annuelle ou en cours de contrat et accédez à nos modèles de lettres de résiliation. Résilier son assurance voiture Axa : à l'échéance Un assuré a la possibilité (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture GAN Résiliation assurance voiture GAN

Résilier son assurance voiture GAN est possible dans différents cas, que ce soit à l'échéance ou en cours de contrat, avec des modalités définies dans votre contrat d'assurance, mais aussi dans le Code des Assurances. Résilier son assurance (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture GMF Résiliation assurance voiture GMF

Si vous souhaitez effectuer une résiliation de votre assurance voiture GMF, sachez qu'il est possible de résilier son assurance voiture à l'échéance, mais aussi dans certains cas en cours de contrat ou de plein droit. Résiliation GMF (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture Groupama Résiliation assurance voiture Groupama

Si vous avez souscrit à une assurance voiture Groupama, vous pourrez résilier votre contrat dans différents cas. Retrouvez toutes les informations sur la résiliation de votre assurance voiture Groupama. Les différents cas de résiliation (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture Maaf Résiliation assurance voiture Maaf

Vous souhaitez partir de la Maaf pour assurer votre voiture ailleurs ou vous n'avez tout simplement plus besoin d'une assurance voiture ? Découvrez les différents cas dans lesquels il est possible de résilier son assurance voiture Maaf. (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture Macif Résiliation assurance voiture Macif

Que ce soit à l'échéance ou en cours de contrat, découvrez comment résilier son assurance voiture Macif. Résilier son assurance voiture Macif : à l'échéance Il est possible de résilier son assurance voiture Macif à la date d'échéance (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture Maif Résiliation assurance voiture Maif

Résilier son assurance voiture répond à des règles strictes définies par le Code des Assurances, mais aussi dans les conditions générales du contrat d'assurance. Découvrez les conditions de la Maif résiliation assurance voiture. Maif (...) Lire la suite

Résiliation assurance voiture Matmut Résiliation assurance voiture Matmut

Lorsque vous souhaitez résilier votre assurance voiture, vous devez vous reporter aux dispositions des conditions générales de votre contrat d'assurance, et le cas échéant suivre les dispositions du Code des Assurances. Découvrez toutes les (...) Lire la suite

Résilier une assurance auto à l'échéance annuelle Résilier une assurance auto à l'échéance annuelle

À l’exception des contrats à durée fixe (assurance temporaire) qui prennent fin à l’échéance du terme fixé, tous les autres contrats comportent une clause de tacite reconduction à l’échéance annuelle. Sans dénonciation expresse par le (...) Lire la suite

Résilier l'assurance auto suite à la destruction ou le vol d'un véhicule Résilier l'assurance auto suite à la destruction ou le vol d'un véhicule

À l’exception des contrats à durée fixe (assurance temporaire) qui prennent fin à l’échéance du terme fixé, tous les autres contrats comportent une clause de tacite reconduction à l’échéance annuelle. Sans dénonciation exprès par le (...) Lire la suite

Résilier son assurance auto suite à un déménagement Résilier son assurance auto suite à un déménagement

À l’exception des contrats à durée fixe (assurance temporaire) qui prennent fin à l’échéance du terme fixé, tous les autres contrats comportent une clause de tacite reconduction à l’échéance annuelle. Sans dénonciation expresse par le (...) Lire la suite

Renoncer à une assurance auto suite à un démarchage Renoncer à une assurance auto suite à un démarchage

L’article 1193 nouveau du Code civil stipule que « les contrats ne peuvent être modifiés ou révoqués que du consentement mutuel des parties ou pour les causes que la loi autorise ». Cet article rappelle la force obligatoire des contrats et (...) Lire la suite

Résilier son assurance auto en cours de contrat Résilier son assurance auto en cours de contrat

À l’exception des contrats à durée fixe (assurance temporaire) qui prennent fin à l’échéance du terme fixé, tous les autres contrats comportent une clause de tacite reconduction à l’échéance annuelle. Sans dénonciation expresse par le (...) Lire la suite

Clauses d’exclusion Clauses d’exclusion

Une clause d’exclusion est une disposition particulière d’un contrat excluant la garantie dans certains cas bien précis. Ce sont les clauses les plus importantes d’un contrat puisqu’elles délimitent l’étendue de la garantie accordée par (...) Lire la suite

Attestation d’assurance auto Attestation d’assurance auto

L’attestation d’assurance auto est un document administratif dont la présentation est rendue obligatoire en cas de contrôle par les forces de l’ordre. Fondement juridique et portée du document L’attestation d’assurance est délivrée par (...) Lire la suite

Refus d'obtempérer Refus d'obtempérer

Lors d'une interpellation, vous avez refusé de vous soumettre aux injonctions des forces de police. Il s'agit d'un « refus d'obtempérer ». Quelles conséquences cela peut-il avoir ? Refus d'obtempérer : définition Le refus d'obtempérer (...) Lire la suite


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